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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL TERROIRS
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Ferme de FONTENAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ferme de FONTENAY
VAL TERROIRS, SARL

Numéro de dépôt :
4009402
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2023
Ferme de FONTENAY de VAL TERROIRS

Présentation de la marque Ferme de FONTENAY

Déposée le 3 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ferme de FONTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL TERROIRS domicilié(e) 3 Bis Rue de l'Eglise - 10400 - FONTENAY DE BOSSERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 495 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARAKTERS, M. ROUX Olivier domicilié(e) 87 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque Ferme de FONTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009402.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme de FONTENAY est expirée depuis le 3 juin 2023.

VAL TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : L DE FONTENAY NEE EN CHAMPAGNE , VAL TERROIRS , Profitons du meilleur , Val Diva, la diva des champs


VAL TERROIRS, SARL - 3 Bis Rue de l'Eglise - 10400 - FONTENAY DE BOSSERY - France - SIREN 499495406


CARAKTERS, M. ROUX Olivier - 87 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; “ Les produits susvisés sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; “ Les produits susvisés sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et semences (graines) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; “ Les produits susvisés sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. “ Les produits susvisés sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”.